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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2008

 

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, présentée par M. Jean-Claude CARLE et plusieurs de ses collègues du groupe UMP.
Séance du mercredi 10 décembre 2008.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de loi de M. Marcel-Pierre CLEACH et plusieurs de ses collègues tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet.

Séance du mardi 4 novembre 2008.

 

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie.
Séance du mercredi 15 octobre 2008.

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire.

Séance du mercredi 8 octobre 2008.

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution.

Séance du lundi 22 septembre 2008.

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution.

Séance du lundi 22 septembre 2008.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi de modernisation de l'économie.
Séance du lundi 30 juin 2008.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans le débat sur la question orale avec débat n°17 de M. Jean-Pierre GODEFROY à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'aide aux malades en fin de vie.
Séance du mardi 8 avril 2008.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution.
Séance du mardi 29 janvier 2008.


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